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Identité

Nom du site web : Docteur Sophie Converset Viethel
Adresse : http://www.drconverset-viethel.fr/
Propriétaire : Sophie Converset Viethel
Responsable de publication : Sophie Converset Viethel

Conception et réalisation : David Gamet / Studio Galaxie
Hébergement : OVH

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Crédits

Photos / Vidéos : Vianney Tisseau

1/ Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2/ Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3/ Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4/ Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5/ Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6/ Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7/ Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8/ Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9/ Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique